par MUDPHIL » 22 Sep 2005 19:29
pour l'intérét de la discussion ici...? c'est pas mieux sur le forum du codever (à hier en tout cas)..
la petition bien sur...que oui
nous étions déjà hors la loi avant , là l'étau se resserre..avec plus de risques pas cool..
Nous ne sommes ni des boeufs, ni des huns. Nous sommes tenaces et présents "raisonnablement" sur le terrain pour la plupart d'entre nous...
Se rassembler contre la circulaire, il est sans doute temps..mais avec un message fort relayant une action "légale" du Codever (à par lui je vois pas)....
(pour le reste avant, je doute d'un retour en arrière, l'appréciation des juges étant le moins pire),
Exemple :
Si l'on s'en tient aux chemins...(ceux praticables au début avec empreinte de pneus VL..et pas bien "entretenus" aprés..),
il me semble que l'annexe 2 de la circulaire du 6 sept (qui est un rédactionnel et qui fait débat aujourd'hui), par le fait méme de redéfinir la notion de "voie ouverte à la ciculation", en se basant sur le principe de praticable par un véhicule non TT (+ references à certains jugements, alors qu'il est indiqué par ailleurs que l'appréciation des juges est divergeante..),
est contradictoire avec ce que rappelle le doc de la FRAPAN (le lien plus haut..) et qui est la loi (méme si restrictive et pas satisfaisante pour nous) :
"Qu'est-ce que le domaine public
routier ?
L'ensemble des voies affectées au
domaine public routier sont des voies
publiques ouvertes à la circulation
publique par définition.
Chacune de ces voies est définie par
son statut et non pas par son aspect
physique ou son entretien.
La fermeture de ces voies ne peut résulter
que d'une mesure de police motivée,
par arrété préfectoral ou municipal....
...
Qu'est-ce qu'un chemin rural ?
Les chemins ruraux (articles L.161-1 et
suivants du code de la voirie routière et
articles L.161-1 et suivants du code
rural) appartiennent au domaine privé
de la commune. Ils sont affectés à la circulation
publique et à l'usage du public..."
Arguments en notre faveur :
Le passage concerve la "praticabilité des chemins", que deviendraient certains chemins "ouverts" mais avec difficulté pour un non TT , donc sans plus aucun passage ?
Que serait l'entretien des belles pistes de découvertes (limités à 30km/h) réhabilitées sur certains tronçons (pas tous heureusement) par la collectivité (au titre des plans "verts") si les TT n'avaient qu'elles pour naviguer ?
..
S'il y a matière à faire retirer l'annexe 2 de la circulaire, le Codever trouvera les arguments..
bon je réve encore.. suis trop soft peut étre..comme en ballade ou m^me sur les castines du Lot ou Dordogne au mois d"aout il n'y a personne... (Ou sont donc les usagers de la nature génés par un TT qui en écarte le bois mort pour passer? )
tout cela pour dire que je suis vert.. de colère
Phil
qui aime la terre.. n'hésite pas à cultiver.
va falloir résister au pare-buffle
