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amende est risque pour rouler au rouge

MessagePosté: 12 Déc 2014 11:10
par guigui43
bonjour tous le monde
j'aimerais savoir les risque réelle de rouler au rouge j'ai trouver sa sur le forum:
Selon l'article 414 du code des Douanes, l'utilisation de fuel rouge (*) par un automobiliste roulant au diesel est considérée comme un «détournement de destination privilégiée». A ce titre, les contrevenants s'exposent à plusieurs sanctions :
- peine de prison (trois ans maximum),
- confiscation de l'objet de la fraude
- amende comprise entre une et deux fois l'objet de la fraude.

pensez vous vraiment qu'il emprisonne quelqu'un pars qu'il a rouler au rouge et qu'il lui prenne sont engin?
et pour l'amende je comprend par la dernier phrase jusqu’à combien cela peut-il s'élevé?
merci pour vos réponse.

Re: amende est risque pour rouler au rouge

MessagePosté: 12 Déc 2014 14:00
par roomone40
cela dépends du kilométrage du véhicule même si tu as roulé 10km tu paieras pour les 250000 marqué à ton compteur.

ça vaut pas le coup

Re: amende est risque pour rouler au rouge

MessagePosté: 12 Déc 2014 19:56
par guigui43
merci pour ta reponse mes je prend l'exemple de mon paj (je viens de l'acquerire ) il a 240000km est a tourné quasiment toujours au rouge.
qu'es ce que je risque de payer pour l'ancien proprio aussi ou a partir de l’acquisition enfin du kilométrage que j'ai mie sur l'acte de cession.
avez vous deja rencontré des personnes qui "se sont fait attraper"
merci pour vos réponse