circuler sur chemin

[freelise]

a tu un panneau rond et blanc avec une couronne rouge ? si oui alors c'est un B zero lui t'indique l'interdiction de passer derrière se panneau !! et il doit y avoir aussi un panneau rectangle blanc avec une bordure rouge et un nom marquer dedans , lui t'indique le non du secteur mais, si lui est tout seul tu peut emprunter le chemin

[Manu-Webmaster]

Salut Seboss
C'est le conseille municipal qui déclare un chemin communal praticable ou non, donc la mairie devrais être capable de te dire si tel ou tel chemin est ouvert à la circulation.

Si le chemin est sur une propriété privé non close, c'est le propriétaire qui peut en interdire l'accès.

Vérifie sur le cadastre en mairie.

Si un chemin n'est plus utiliser, personne n'est responsable de cette état de fait (ou tout le monde), si tu veux y passer, que c'est un chemin public et qu'il n'est pas déclarer comme interdit, c'est à toi de le ré-ouvrir.

Ne demande pas à la mairie de nettoyer un chemin, pour des raisons de cout, elle préfèreras le fermer à la circulation.

[yves2b]

Logiquement, le netoyage et l'entretien des chemins doit être fait par le propriétaire du bois ou du champs qui borde le chemin.
Bien souvent ce sont des agriculteurs et comme ils doivent passer par là, il les entretiennent bien.
Malheureusement, si le chemin n'est pas emprunté, il n'est pas néttoyé!
Les communes doivent alors s'en chargé et envoyer la facture... au propriétaire négligent...

PS: Quand je parle d'entretien, je parle des haies et arbres qui bordent le chemin, pas de l'état de la chaussée !

[pierre06]

donc en régle général, pas de panneau a l'entrée d'une piste = pas d'interdiction de la prendre ?

ca confirme ce qui était arrivé a un oncle, il y a une dizaine d'année, qui c'était pris un pv par la gendarmerie, sur le coup il a rien dit, et aprés il est retourner à l'entré de la piste, pour prendre une photo, puis est retourné à la gendarmerie qui lui a retirer le pv.


mais chaque année il y a de nouvelles rumeur, sur la possible interdiction de circuler sur tel ou tel piste par chez moi, et personne ne sais vraiment la vérité.