on m'attaque pour vice caché!!!

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on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 08 Juin 2014 10:41

Il m'arrive une histoire de fou! Le mec a qui j'ai vendu mon paj1 il y a 3mois m'attaque pour vice caché!

Deja, mon CT mentionnait juste un desequilibre des frein arriere et moteur: defaut d'etancheité. Il m'accuse d'avoir beneficier d'un CT de complaisance (ce qui est faux bien entendu)
Ensuite, voila ce qu'il reproche au vehicule:
-boitier de direction qui fuit beaucoup
-toutes les rotules de direction (6) HS
-les 4 soufflets de cardan HS
-les 4 roulements de roue HS
-tous les silents bloc de direction HS (de quoi il parle?)

Et encore, il est gentil, puisqu'il m'epargne moult autre problemes... En gros le 4x4 est une epave, alors que lors de son achat il etait nikel. Je suis maniaque, ce genre de defaut je l'aurai vu.

Apparament, tout ce qu'il reproche font parti de ce qu'on appel "usure" et donc ne peuvent pas etre consideré comme vice caché, donc a priori je risque rien. Ce qui me fait peur par contre, c'est que sur le paj sont montés des pneu en 31x10.5x15, donc pas homologué pour ce vehicule, et des embases de siege suspendu, donc montage non reglementaire. si un expert ppasse, comme la procedure l'exige, j'ai peur qu'on me reproche d'avoir vendu un vehicule non homologué. Meme si c'est pas l'objet premier du probleme, j'ai peur que ca me retombe sur le coin de la gueule...

Bref, la situation est pas simple. C'est dingue d'etre emmerdé comme ca alors qu'on a rien demandé!
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar paj-heros 30 » 08 Juin 2014 13:55

:hello:

je pense pas que tu risques grand chose 3 mois apres il a pu en faire des kilometres voir un mauvais entretien ou pas d'entretien du tout.

apres c'est un vehicule qui a au moins 20 ans avec l'usure qui en decoule , et s'il veut un proces c'est a lui a faire la preuve d'un mauvais entretien de ta part et la il va etre bien embeté.

apres pour ce qui n'est pas d'origine je pense que tu lui avais dis verbalement et qu'il etait au courant et qu'il a acheté le vehicule en connaissance de cause.

voila c'est bien dommage ce qui t'arrive malheureusement on en vient au systeme americain rien que pour faire du fric sur le dos de l'autre

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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 08 Juin 2014 14:19

Effectivement je lui avais signalé les pneu et les sieges pas d'origine, et de toute facon c'est clairement visible... Mais je me mefie avec les loi francaises, meme quand on a rien a se reprocher, on en arrive a devoir payer...

Quelle galere, ca me prend la tete! J'ai regardé pour combien j'en aurai si je devais payer tout ce qu'il me demande, j'arrive a quasiment 1000€! J'ai clairement pas les moyens!
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar coyote13 » 08 Juin 2014 14:45

Oh merde quelle salle histoire Seb , il y en a qui ont pas de scrupule achete un vehicule qui a 20 ans et porte plainte en plus le tiens etait super propre :hello: :hello:
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 08 Juin 2014 14:48

Ben ouai en plus! Je m'etais meme fait chier a refaire mes passages de roue arriere pour 2 point de corrosion! J'ai jamais vendu une epave, meme mon lada etait nikel quand je l'ai vendu! :lol:
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar HERVE80120 » 08 Juin 2014 22:43

bonjour,
quand tu l'as vendu, as tu noté sur la carte grise "vendu en l'état le......." ?
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 08 Juin 2014 22:45

Il me semble pas non, juste "vendu le..."
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar Ratagaz » 09 Juin 2014 19:19

Salut,

ton acheteur est un gland, heureusement :-) Seul un professionnel peut être attaqué pour vice caché !! en temps que particulier il ne peut t'attaquer sur ce point. Ton "CT" était bon donc pas de problème (si CT de complaisance ben à lui de le prouver), et pour les pneus et les sièges ben si il te reproche quelque chose, autant se mettre à son niveau et répondre que c'est lui qu'y a du les monter :lol: en 3 mois on peut en faire des choses!!!


Franchement, c'est un ........... et j'espère bien que l'expert va le renvoyer dans ses 22.

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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar Fred 84 » 09 Juin 2014 19:36

Salut ratagaz,

Je ne suis pas sur,je crois que entre particulier c'est la même chose,par contre il faut que les défauts présente un danger réel,je
suppose que c'est à l'expert de déterminer ce point.


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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 09 Juin 2014 19:37

J'attends d'avoir mon conseiller juridique demain, et s'il me dit que je crainds rien, jvais pas mgener pour l'envoyer peter ce con!
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar frank09 » 09 Juin 2014 19:51

Les gens ne sont plus honnête et cherche de l argent partout, ne perd pas espoir bon courage
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar CYRIL51 » 09 Juin 2014 20:28

HERVE80120 a écrit:bonjour,
quand tu l'as vendu, as tu noté sur la carte grise "vendu en l'état le......." ?


Ca ne veut rien dire ... Forcement que c est vendu dans l etat , comment tu veux vendre un vehicule dans un autre etat que celui
dans lequel il est ...

seb84, même si tu n as rien a te reprocher, il faut faire tres attention, car si il y a expertise il faudra
qu il y ai contre expertise, voir prendre un avocat et ca chiffre tres vite...

Je sais ce que c est, un mauvais arrangement vaut mieux qu un bon procès!!!

Pose tes questions sur ce forum, il y a des juristes, des expert et des avocats.
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 09 Juin 2014 20:33

J'ai un bon conseiller juridique avec mon assurance. Si expertise il y a, c'est lui qui prend en charge, ainsi que toutes les demarches necessaires. Je paye tous les mois, autant que ca serve! Par contre s'il me dit que je risque quoi que ce soit, je tenterai un arrangement...mais ca me ferai bien chier!
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar CYRIL51 » 09 Juin 2014 20:37

Je te le souhaite sincèrement, demande lui jusqu'à quel montant ta protection juridique prend
en charge, parfois on a des surprises !

Tiens nous au courant.

A+
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar gonca90 » 10 Juin 2014 17:01

Si je peux me permettre :
Je suis dans une affaire type "vice caché" dans un tout autre domaine et ça va sûrement aller en justice...

1/ Il y a vice caché quand :
Le vice n'était pas connu des 2 parties,
Le vice est antérieur à l'acte de vente,
Le vice remet en cause l'usage auxquel le bien était destiné.
Dans ton cas, si tu arrives à casser l'une de ces 3 conditions, tu as gagné.
C'est à toi de te battre.

2/ Le vendeur a un devoir d'information et de livraison de la chose vendue.
Si tu es clean, pas de problème.

Organise une confrontation, un conciliateur de justice (gratuit) peut t'aider.

Au pire des cas, annule la vente.
Maintenant, si en 3 mois il a fait le goret avec ton paj......
Pour une affaire de 1000 roros, pas la peine d'aller en justice, ça va vous coûter très très très cher à tous les 2.

Bon courage.
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 10 Juin 2014 17:19

Pour l'instant j'attends le devis qu'il doit me transmettre. Ca me permettra de savoir ce qu'il veut exactement. Ensuite je contacte mon conseiller juridique qui demandera son avis a un expert auto. A lui de juger ensuite si je risque quelquechose ou pas. Deja en fonction de ca j'aviserais... Ensuite si l'expert a un doute, il organisera une expertise du vehicule (tout ca payé par mon assurance). En fonction de ca, soit j'ai raison et donc l'expert expliquera bien a mon acheteur qu'il ne gagnera pas, ou alors je risque quelquechose, et la il sera temps de negocier.

Concernant les criteres de vice caché, tout le probleme pour lui va etre de prouver que les "defaillances", si elles existent vraiment, sont anterieur a l'acte de vente, sachant le CT ne mentionnait rien a ce sujet. Ensuite, il faudrait aussi qu'il prouve que je connaissais les soucis. N'etant pas mecano, le vehicule ayant le CT, et roulant bien (il l'a essayé lui meme et a du juger que ca lui allait! Il l'a acheté!), je n'etais pas censé savoir si les soufflets de cardan etaient HS ou autre!
Con comme il est, dans un de ses SMS il me dit qu'il a un temoin des defaillances lors de son achat (il a vu un cache de rotule percé en fait...). Dans sa tete, c'est pour dire que les defauts y etaient lors de la vente. Mais s'il a un temoin, c'est qu'il a vu les defauts! Et il l'a acheté quand meme! :lol:
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar gonca90 » 10 Juin 2014 17:31

"Ensuite, il faudrait aussi qu'il prouve que je connaissais les soucis"

Attention !
"Vice caché" ne veut pas dire "vice caché par le vendeur" !
Car dans ce cas, il s'agit d'une "dissimulation de vice caché" qui s'apparente à une escroquerie.

"Vice caché" veut dire "caché aux 2 parties" : personne n'était au courant lors de la vente.

"1/ Il y a vice caché quand :
Le vice n'était pas connu des 2 parties,"

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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 10 Juin 2014 17:48

Ben dans ce cas la, comment je peux etre responsable d'un truc que j'ignorais? :shock:
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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar gonca90 » 11 Juin 2014 09:04

Ok,
Le terme juridique "vice caché" est utilisé pour protéger les vendeurs et acheteurs, sans que ça finisse en foire d'empoigne...
On part du principe que les 2 parties sont de bonne foi et le règlement se fait à l'amiable.
Je ne veux pas renter dans le détail, mais je suis dans un affaire, où visiblement, on arrive pas à s'arranger avec le vendeur.

Comme je te le disais, le vendeur a un devoir d'information et de livraison.
Ca veut dire que pour tout ce qu'on vend, on doit en maîtriser le maximum.
Si on ne connait pas tout du produit, on rentre dans le cadre du vice caché.

Le vice caché permet de résoudre rapidement un litige en :
.Dédomageant
.Annulant la vente
.Rembourser les frais engagés
.Dans certains cas, versement de dommages intérêts...

Comme tu peux le constater, ce sont surtout les acheteurs qui sont largement protégés par la justice.
C'est aussi parce qu'il y a eu des abus, par exemple, dans la construction immobilière.
C'est pourquoi ton acheteur veut faire jouer cette carte !

Maintenant, de ton côté, si tu es parfaitement droit dans tes bottes, je te conseille de casser ses arguments pour ne pas rentrer dans un cas de vice caché :
Avait-il connaissances des défauts lors de l'achat (vice non caché) ?
As-tu conservé des photos pour prouver qu'il a endommagé le véhicule en 3 mois d'utilisation (faits non antérieur à la vente) ?

A toi de réfléchir pour mettre en cause les 3 critères qui définissent un vice caché :
Le vice n'était pas connu des 2 parties,
Le vice est antérieur à l'acte de vente,
Le vice remet en cause l'usage auxquel le bien était destiné.

Un autre exemple, on ne peut pas se pleindre d'un 4x4 modifé "trial" si , à la vente, il était stipulé "4x4 non homologué, modifications pour utilisation sur circuit privé"...

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Re: on m'attaque pour vice caché!!!

Messagepar seb84 » 11 Juin 2014 10:42

Ok, je vois ce que tu veux dire. Dans mon cas, il va falloir qu'il prouve que le vice existait avant la vente. Moi je sais que non, mais j'ai peur que ce soit l'expert qui le determine... Pas simple...

Pour l'instant j'attends de ses nouvelles, il devrai m'envoyer un devis... Ensuite on verra bien

Bon courage pour ton affaire!
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