grenelle de l'environnement

[thierry03]

:-P à tous

Ce que je n'arrive pas à comprendre c'est qu'il n'ont pas l'air de ce rendre compte que ça va plomber le marché.

La relance de la croissance et l'augmentation du pouvoir d'achat c'est pas encore là

En fait c'est pas vraiment le but. Officiellement et pour se donner bonne conscience c'est pour l'environnement mais comme d'hab on va encore traire cette vache à lait qu'est l'automobiliste.
Ce qui me sidère c'est d'écouter nos journalistes parler des uniquement des 4x4 mauvais élèves de la pollution mais surtout pas des velsatos 3l de nos chers dirigeants.

[sebverland]

j ai trouver ca sur un autre forum

Voici un copier coller du ministère de l'environnement

1
Questions-réponses
Bonus écologique
I/ Questions générales :
► Encore une nouvelle taxe sur les voitures !
On cherche seulement à donner un avantage aux véhicules propres financé par une taxe sur les
véhicules polluants. Le dispositif est totalement neutre. L'objectif n'est pas de remplir les
caisses de l'Etat !
Quand on regarde le marché des voitures, on constate que le malus ne concerne au final que
25% des ventes. En clair, pour les ¾ des Français, au pire, cela ne coute rien et au mieux, cela
rapporte.
► Quelle est la philosophie générale de la mesure ? Pourquoi maintenant ?
Le bonus-malus est la première application concrète du Grenelle de l'Environnement. Pour la
première fois, un pays introduit un avantage compétitif sur les produits propres et pénalise les
produits polluants.
C'est le début d'un processus qui concernera ensuite une vingtaine de produits de grande
consommation. L'idée c'est que les consommateurs poussent les producteurs et les
distributeurs à aller vers des produits toujours plus vertueux.
► Qu'est-ce que l'éco pastille ? Quelle différence y-a-t'il entre éco pastille et bonusmalus
?
le futur ->En fait, ce sont deux dispositifs différents mais il n'y a que le bonus-malus qui s'applique.
L'éco-pastille avait un caractère annuel et portait sur la détention du véhicule. Le bonusmalus
quant à lui joue directement sur l'acte d'achat : son objectif est d'introduire un peu
A d'empreinte écologique » dans le prix des produits.
II/ Dates et modalités d'applications :
► A partir de quelle date je peux toucher le bonus ?
Le bonus s'applique aux véhicules commandés à compter du 5 décembre 2007 inclus. Donc,
pour le bonus, ce qui compte, c'est la date de la commande.
► A partir de quelle date s'applique le malus ?
Le malus s'applique à la première immatriculation en France des véhicules à partir du
janvier 2008. Donc, pour le malus, ce qui compte, c'est la date de la première
immatriculation.
► Quand le dispositif de prime à la casse entrera-t-il en vigueur?
Le A super bonus » ou prime à la casse s'applique aux commandes passées à compter du 5
décembre 2007 : depuis cette date, toute commande d'un véhicule propre accompagnée du
retrait d'un véhicule de plus de 15 ans déclenche le versement d'un A super bonus » de 300 €.
2
► J'ai acheté une voiture le 2 décembre. Est-ce qu'elle peut bénéficier du bonus ?
Si la commande date du 2 décembre, non. Si en revanche, la voiture a été commandée le 5
décembre, vous pourrez bénéficier du bonus.
► J'ai commandé un véhicule le 6 décembre, qui sera livré après le janvier ? Est-ce
que le malus s'applique ?
Oui, car la voiture sera immatriculée pour la première fois après le janvier 2008. <- va y avoir de plaintes en justice
► Quels sont les seuils de déclenchement du bonus et du malus ?
Le bonus concerne les voitures émettant au maximum 130g CO2/km.
Le malus quant à lui s'applique aux voitures émettant plus de 160g CO2/km.
Nous avons également prévu un A super bonus » si on achète un véhicule et qu'on met à la
casse une voiture de plus de 15 ans. Ce super bonus sera de 300 euros. Il s'ajoute au bonus.
Il existe enfin une zone intermédiaire ou il n'y a ni bonus et ni malus. Elle concerne les
voitures qui émettent entre 131 g et 160 g de CO2/km.
► Comment fonctionne le bonus ? S'agit-il d'une réduction sur le prix de vente, d'une
réduction d'impot ou d'un chèque adressé par le Trésor Public ?
Le bonus est déduit du prix d'achat TTC. Il doit ètre identifié et visible sur la facture : il y
aura une ligne spécifique avec le montant du bonus accordé.
► Comment fonctionne le malus ? Comment je le paye ?
Généralement, c'est le concessionnaire qui procède à l'immatriculation du véhicule en
préfecture. Donc, c'est lui qui va faire l'avance du malus. Il l'inclura ensuite dans la facture
dans la catégorie des A frais d'immatriculation ».
Si vous procédez vous-mème à l'immatriculation de votre véhicule en préfecture, vous
paierez le malus en mème temps que votre carte grise.
► Est-ce que le malus est payable tous les ans ?
Le malus est payable en une seule fois à la première immatriculation du véhicule.
Néanmoins, une évolution du malus allant dans le sens d'une annualisation partielle réservée
aux véhicules les plus polluants est à l'étude.
► Comment cela fonctionne pour une location longue durée (LLD) ou location avec
option d'achat du véhicule ?
Le bonus bénéficiera à la personne qui loue la voiture. Il sera déduit du montant de la
première quittance de loyer.
► Sur quel dispositif juridique est basé le système de bonus/malus ? Le calendrier d'adoption des textes est-il connu ?
La création du malus relève de la loi : l'Assemblée nationale a voté l'amendement déposé par
le Gouvernement en première lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2007. La
loi de finances rectificative sera définitivement publiée au Journal Officiel le 31 décembre
2007 au plus tard. Il sera donc en vigueur dès le janvier 2008.
Le bonus et A super bonus » relèvent d'un décret qui sera publié rapidement. Pour autant, le
dispositif du bonus s'applique bien à compter du 5 décembre 2007.
3
III/ Les véhicules qui entrent dans le dispositif :
► Quels sont les types de véhicules concernés par le bonus ?
Le bonus s'applique aux voitures destinées au transport de personnes, qui comportent au plus
neuf places assises, y compris celle du conducteur, et dont le poids total autorisé en charge
n'excède pas 3,5 tonnes.
Donc les véhicules destinés au transport de marchandises ne sont pas concernés par le bonusmalus.
Le dispositif ne concerne que les voitures particulières.
► Est-ce que les véhicules de société sont concernés par le bonus-malus ?
Oui, les véhicules de société (véhicules particuliers immatriculés au nom d'une société) sont
concernés par le bonus-malus et par le super bonus.
► Est-ce que le malus se cumule avec la taxe sur les véhicules de société ?
Oui, les deux dispositifs se cumulent. Le malus est payé au moment de la première
immatriculation et la taxe sur les véhicules de société est payée tous les ans.
► Je veux acheter une voiture directement à l'étranger. Est-ce que le bonus-malus
s'applique ?
Les véhicules neufs directement achetés à l'étranger peuvent bénéficier du bonus et sont
également soumis au malus. Simplement, les particuliers doivent impérativement conserver la
facture ainsi que le certificat de conformité européen pour bénéficier du bonus.
► Les véhicules d'occasion sont-ils concernés par le bonus-malus ?
Les véhicules d'occasion ne sont pas concernés par le bonus-malus : seuls les véhicules neufs
sont concernés.
Il existe une seule exception pour les véhicules d'occasion achetés directement à l'étranger.
Le montant du malus sera alors réduit de 10 % par année écoulée depuis la première mise en
circulation du véhicule.
► Est-ce que le malus se cumule avec la taxe CO2 à l'immatriculation (taxe
additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation en vigueur depuis le juillet
2006) ?
Quand on achète un véhicule neuf, le malus remplace la taxe additionnelle à la taxe sur les
certificats d'immatriculation (en vigueur depuis le juillet 2006). En revanche, la taxe est
maintenue pour toute immatriculation d'un véhicule d'occasion.
► Est-ce que le crédit d'impot pour les véhicules propres est maintenu (GPL, GNV,
véhicules hybrides) ?
L'aide de 2000 € aux véhicules GPL, GNV et véhicules hybrides est maintenue. Les
personnes concernées par cette aide et les seuils (≤140 gCO2/km) ne sont pas modifiés.
A compter du janvier 2008, cette aide ne sera plus versée sous la forme d'un crédit d'impot
mais directement au moment de l'achat. Elle sera déduite du prix d'achat et identifiée sur la
facture.
► Est-ce que tous les véhicules de plus de 15 ans sont éligibles au super bonus ?
Oui, mais les véhicules doivent remplir un certain nombre de conditions. Le véhicule mis à la
casse doit ètre un véhicule particulier, acquis depuis au moins six mois par rapport à la date
d'achat, immatriculé en France…
4
Il faut en outre rappeler qu'il est nécessaire d'acheter un véhicule propre bénéficiant du bonus
pour avoir droit au super bonus ! Le super bonus de 300 euros s'ajoute donc au bonus.
► Comment puis-je savoir si la voiture que je veux acheter bénéficie d'un bonus ou au
contraire est soumise à un malus ?
Vous pouvez consulter le site Internet http://www.ademe.fr/CO2vehicule.
Concrètement, comment ça marche ? Vous indiquez la marque, le modèle et la version de la
voiture et le site vous dira quel est son niveau d'émission en gCO2/km.
► J'ai une famille nombreuse et j'ai besoin d'une grosse voiture ! Du coup, je dois payer
un malus. C'est injuste !
Il y a une vingtaine de versions de véhicules familiaux parmi des modèles très répandus qui
n'entrent pas dans le champ du malus. Il y a mème des modèles qui peuvent accueillir 7
personnes et qui ne sont pas taxés.
Par ailleurs, le Gouvernement s'est engagé devant l'Assemblée nationale à mettre au point un
dispositif permettant de prendre en compte les besoins des familles nombreuses. Les
modalités techniques de ce dispositif seront présentées au Sénat lors de la discussion du projet
de loi de finances rectificative pour 2007 (ndlr : 5 grammes par enfant au dela de deux enfants )

[lilo]

Merci seb
bon, si on lit dans le détail, ça ressemble à une incitation de réflexion dans le geste d'achat et une pression sur les constructeurs pour les amener à produire propre (on sait qu'ils nous refourguent des moteurs déjà bien amorti) Espérons que ça marche (va y avoir augmentation des prix)
Pour l'achat plaisir on repassera.

j'ai l'impression que la prime à la casse est une connerie en terme d'impact global.

[sebverland]

Merci seb
bon, si on lit dans le détail, ça ressemble à une incitation de réflexion dans le geste d'achat et une pression sur les constructeurs pour les amener à produire propre (on sait qu'ils nous refourguent des moteurs déjà bien amorti) Espérons que ça marche (va y avoir augmentation des prix)
Pour l'achat plaisir on repassera.

j'ai l'impression que la prime à la casse est une connerie en terme d'impact global.

lilo

pour la prime a la case pour mettre ta voiture de plus de 15ans sa sera de 300euros je lai lus sur un site .pour moi je ne mettrais pas ma voiture a la casse j ai une 205 de 92 tant qu il marche je vais la garder et en plus dans la vie tout augmente mais pas les salaires cet toujour les petit salaires qui trinque .en resume je n ais pas les moyen d acheter une voiture .cet mon avis personnel

[BERTRAND]

Il semblerait que l'annualisation du malus vise les 4x4.....

[lilo]

on est bien d'accord Seb. Et l'appauvrissement de la majorité des gens me fout en rogne. Et ça s'arrètera pas J'ai toujours pas compris les résultats de la dernière élections mème si c'est hors sujet.

je retape une vieille mini et je roule avec un L300 de 92. J'avoue que c'est pas aussi confort que les derniers SUV ou que la mini one, mais qu'est ce qu'on se marre. Et mon L300, j'ai le temps de le refaire entièrement à neuf, ça reste économiquement avantageux.
La 205 est une bonne bagnole.

mème si j'ai les moyens, je n'ai jamais acheté de voitures neuves. Par conviction. C'est pas parce qu'on te change la carosserie que tu changes de voiture. Mais quand on a le choix, c'est plus facile

[sebverland]

on est bien d'accord Seb. Et l'appauvrissement de la majorité des gens me fout en rogne. Et ça s'arrètera pas J'ai toujours pas compris les résultats de la dernière élections mème si c'est hors sujet.

je retape une vieille mini et je roule avec un L300 de 92. J'avoue que c'est pas aussi confort que les derniers SUV ou que la mini one, mais qu'est ce qu'on se marre. Et mon L300, j'ai le temps de le refaire entièrement à neuf, ça reste économiquement avantageux.
La 205 est une bonne bagnole.

mème si j'ai les moyens, je n'ai jamais acheté de voitures neuves. Par conviction. C'est pas parce qu'on te change la carosserie que tu changes de voiture. Mais quand on a le choix, c'est plus facile

cet mon avis personnelle ca plaise ou pas .cet les plus riche qui ont des avantage .et les bas salaire son toujour taxe pour redonner au riche cet le monde a l envers .et l etat francais dise que il y a de plus en plus de gens surendetter cet mormal bientot pour rouler en voiture va devenir un luxe surtout quand on vois le prix a la pompe ca fait peur
malgre ou je travaille j ai des gros remise sur les prix des neuves ca m interesse pas .

[sniko]

Ca vous étonne ?
Moi, pas.
Comme d'habitude, ce sont les mèmes qui vont cracher au bassinet.
Au-delà de la réflexion polueur-payeur (qui n'est pas idiote en soi), que va faire le père de famille, employé (donc dans la classe moyenne) qui a deux ou trois enfants ?
Et bien, soit il achète deux Smart Fourfour (quoique, vu le prix !!!!!) et il envoie ses baggages par transporteur pour les vacances (miam-miam bonus, et sur 2 voitures SVP), soit il achète une berline qui va bien et là : coup de bambou.
Vive le pouvoir d'achat !!!!!
De toutes façons, ce Grenelle de l'environnement, c'est une foutaise : les problèmes de fond ne sont pas ou très peu traités..................................... comme d'habitude.

[lilo]

Ca vous étonne ?
Moi, pas.
Comme d'habitude, ce sont les mèmes qui vont cracher au bassinet.
Au-delà de la réflexion polueur-payeur (qui n'est pas idiote en soi), que va faire le père de famille, employé (donc dans la classe moyenne) qui a deux ou trois enfants ?
Et bien, soit il achète deux Smart Fourfour (quoique, vu le prix !!!!!) et il envoie ses baggages par transporteur pour les vacances (miam-miam bonus, et sur 2 voitures SVP), soit il achète une berline qui va bien et là : coup de bambou.
Vive le pouvoir d'achat !!!!!
Ce sont des effets d'annonce.De toutes façons, ce Grenelle de l'environnement, c'est une foutaise : les problèmes de fond ne sont pas ou très peu traités..................................... comme d'habitude.

tout le monde se fait la mm réflexion, j'ai l'impression. la classe moyenne s'appauvrit et les pauvres sont aux fraises. Je comprends donc pas les enquètes d'opinion.
le grenelle c'est vraiment du flanc. Ils ne proposent pas de mesures d'incitations (pour le logement à énergie passive, les énergies renouvelables) le calendrier fixé est une grosse blague (réduction de 20% à l'horizon 2020 à condition d'atteindre 80% en 2050)
Ils avaient fait un truc comme ça, Borloo déjà avec les ANRU, une sorte de plan banlieue. Tout a été étudié, réglementé et pas de blé.
Mais c'est joli. J'ai donc bon espoir pour la revalorisation du pouvoir d'achat

ils parlent de la disparition des 90% des espèces de poissons de pèche en 2050. La banquise a perdu 1 millions de km² cette année alors qu'ils s'attendaient à 10 fos moins. Les abeilles sont maintenant menacé à terme de disparition (soit mise en danger de 80% des espèces fertilisées par les abeilles) fait nouveau, les chercheurs sont ahuris par la vitesse à laquelle les choses se dégradent (voir le site de marianne en ligne pour ces infos) la destruction va plus viteque la construction. Va y avoir des lendemains qui chantent.

enfin, grenelle de l'environnement, c'était un beau titre mai 68. Une vraie révolution.

[jef 73]

Donc dans la logique du pollueur-payeur ce qui me vient à l'esprit c'est que une fois que j'ai acquitté ma taxe je ne pollue PLUS, je deviens écologique

Tout est vraiment un grand n'importe quoi

[donny]

300€ pour se débarrasser de sa vieille voiture, ça donne vraiment envie d'acheter du neuf
De plus celui qui n'avait pas les moyens d'en acheter une cette année, c'est pas avec ça qu'il arrivera à s'en acheter une en 2008

[laurent de laude]

surtout lorsque l'on sait que tout cela a été pondu par des gens qui roulent pour la plupart en voitures de...................fonction!!
que ce sont rarement de PETITES voitures...quelles ont la clim et tout le toutimm....Donc pour eux le Co2,savent pas ce que sait!!!paye pas le carburant...

Je voudrais bien savoir combien de voitures ont roulées pour ballader tous ces .......................cretins qui ont participé à ce "Grenelle"!!!

j'arrète je sens que je m'énerve!!

A+

[Céline]

non, non laurent ... eux il viennent en avion ...

[exceed]

Moi, je ne comprends pas le sens de leur démarche...pollueur payeur = OK, ça j'ai compris...mais il n'y a absolument rien de nouveau...il suffit de voir le montant des taxtes sur les carburants...et automatiquement, celui qui consomme beaucoup, paye plus !!! Le fait de vouloir taxer un type de voiture, c'est complètement nul...le mec qui a un gouffre à pétrole et qui 2000 bornes par an, ne polluera jamais plus qu'un mec qui fait 50000 bornes par an...c'est juste une histoire de ponctionner un peu plus...faut pas rèver, il y a des gens qui sont payés à trouver des nouvelles solutions pour ramener de l'argent dans les caisses...mais personne pour faire des économies, enfin sauf ceux qui sont là pour faire beau !!!

[lilo]

y'a quand mm des choses qui arrivent sur TV cocotier. Et je regardais une émision de Yann Artus Bertrand, bien foutu sur l'environnement. des sujets édifiants sur ce qu'on mange (et les cancers...) ce qu'on fait subir aux bestioles (les poulets, les cochons...) les solutions d'agriculture alternative convaincantes...

et à la fin, puisqu'on parle des avions, YA Bertrand se dit qu'il a émis du Co2 avec ses avions (64 tonnes pour l'émission !) et qu'il reverse un don à actioncarbone, (comme dit Jeff, je ne pollue plus !)qui est une assoc. qui nous renseigne sur nos taux d'émission de Co2, propose un don en échange du dépassement de quotas, et l'investit dans des activités anticarbone (plantation etc etc)

et que voit-on ? Des pauvres paysans péruviens à qui l'on demande d'abandonner leurs traditionnels fours à bois pour les remplacer par des fours solaires.

Allez, mes petits paysans, bougez-vous l'oignon pour qu'on puisse faire voler nos avions.
Ou va se nicher le foutage de gueule, je vous demande.

[sniko]

[
Ou va se nicher le foutage de gueule, je vous demande.[/quote]

Ben si quelqu'un sait, qu'il nous le dise !!!

Plus sérieusement, le chat a accouché d'une souris.

Je me marre sauf que les dindons de la farce, c'est encore et toijours nous !

[lilo]

n'empèche les alternatives agricoles (commande directe et à l'avance aux producteurs, lutte contre l'appauvrissement des sols, abandon des pesticides...) sont plus que convaincantes. Il était dit que l'agriculture biologique pourrait nourrir la planète. Qu'il y a 800 millions d'hommes qui ne peuvent pas manger et que 2/3 sont des.... agriculteurs. (parce qu'ils cultivent des produits à l'exportation: huile de palme, soja, maïs...) et pas de l'agriculture vivrières.
L'autre chiffre qui tue c'est qu'il y a seulement 2% de la population qui nourrit le reste, que la france est le 2ème producteur en produit agricole. Vive l'agriculture intensive et les pesticides.

C'est à nous, consommateurs, de réagir et d'aller acheter directement au producteur.

[serpent]

bonjour si l on prend leur résonnement pour l achat d un vehicule neuf il te file 300 malheureux euro je calcule comme eux 130 de cox15ans=1950 euro pour depolué ce serait deja+ equitable car quant on voie le prix du neuf

[titouch]

Officiellement et pour se donner bonne conscience c'est pour l'environnement mais comme d'hab on va encore traire cette vache à lait qu'est l'automobiliste.
.

et eux combien de CO2 ?
http://www.wideo.fr/video/iLyROoaftY2S.html

il était trop démoralisant ce topic

[sebverland]

:-P

Officiellement et pour se donner bonne conscience c'est pour l'environnement mais comme d'hab on va encore traire cette vache à lait qu'est l'automobiliste.
.

et eux combien de CO2 ?
http://www.wideo.fr/video/iLyROoaftY2S.html

il était trop démoralisant ce topic

terrible la video